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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISONS OUEST CONSTRUCTION
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OE OUEST-ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OE OUEST-ENERGIE
MAISONS OUEST CONSTRUCTION (SA)

Numéro de dépôt :
1214963
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1992
OE OUEST-ENERGIE de MAISONS OUEST CONSTRUCTION

Présentation de la marque OE OUEST-ENERGIE

Déposée le 8 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) MAISONS OUEST CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OE OUEST-ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS OUEST CONSTRUCTION domicilié(e) 101, rue Ledru-Rollin, MAMERS, Sarthe, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque OE OUEST-ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OE OUEST-ENERGIE est expirée depuis le 8 octobre 1992.

MAISONS OUEST CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : OC MAISONS OUEST CONSTRUCTION , MAISONS OC OUEST CONSTRUCTION , OC , MAISONS OUEST CONSTRUCTION , MAISONS OUEST CONSTRUCTION , MU UNISTAB


MAISONS OUEST CONSTRUCTION (SA) - 101, rue Ledru-Rollin, MAMERS, Sarthe, France, - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Tous travaux tendant à économiser l'énergie dans le bâtiment, travaux d'isolation d'une maison ou autre construction;pose de vitrages isolants;contrôle d'étanchéïté des murs d'une maison ou autre construction;contrôle de la ventilation existant à l'intérieur d'une maison ou autre construction;amélioration du chauffage;pose d'appareils de régulation sur une installation de chauffage;réfection d'une telle installation;établissement d'une nouvelle installation de chauffage; installation de tous procédés impliquant une utilisation nouvelle de l'énergie, notamment pompe à chaleur, capteurs solaires, géothermie.